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Archives etat civil maroc

Le ministère de l'Intérieur a procédé, dans le cadre de ses efforts constants pour l'amélioration des prestations fournies aux citoyens, au lancement du registre national de l'état civil, un système informatique, central et intégré destiné à la gestion du service de l'état civil Evènements d'état civil survenus à l'étranger ou dans les territoires anciennement sous administration française, et qui concernent des ressortissants français (n'est pas compétent pour les départements ou territoires d'outre-mer) Centre des Archives diplomatiques: Archives des Protectorats Maroc et Tunisie et du Mandat Syrie Liban: Archives de France: Annuaire des services d'archives.

Direction des Archives - Division historique 37 Quai d'Orsay - 75007 PARIS - France (Service en charge des actes de l'état civil consulaire, des actes établis au Maroc) Les catholiques pouvaient également les faire enregistrer, suivant le droit canonique, dans les registres des rares paroisses existant alors au MAROC Inscrit le: 23/04/2010 Messages: 1: Bjr pour les actes d etat civil des français du maroc= vous connaissz surement le service de Nantes pour les autres archives,..? je suis moi meme a la recherches d archives judiciaires du temps du protectorat (procès à rabat/justice française), j ai contacté le ministere de la justice/Paris qui m a renvoyé sur l ambassade du maroc en france. j ai. Les archives des protectorats français en Tunisie (1881-1956) et au Maroc, et du mandat français en Syrie et au Liban (1920-1946), administrés par le ministère des Affaires étrangères ont été, pour une large part, rapatriées en France après l'indépendance de ces pays. Ces fonds, principalement consacrés aux questions politiques, contiennent également d'importantes collections. Etat civil en ligne. Numérisation et mise en ligne des registres paroissiaux et d'état civil dans les services d'archives publics au 24 janvier 2018. Sélectionner un département. Numérisations disponibles intégralement ou partiellement. Département de l'Ain; Département de l'Aisne; Département de l'Allier; Département des Alpes-de-Haute-Provence; Département des Hautes-Alpes. Archives départementales en ligne, archives en ligne, archives numérisées, arbre généalogique, état civil, généalogie gratuite, histoire, famille

Portail de l'état civil Maroc

État civil > demandes d'actes > introduction > les grandes dates > les registres numérisés : Registres paroissiaux > introduction > les registres numérisés : Listes électorales > les listes électorales numérisées : Recensements de la population > les recensements numérisés : Réfugiés 1914 - 1918 > introduction > les fiches numérisée État civil : registres paroissiaux et d'état civil, tables décennales, fichiers de dépouillement de l'état civil. Archives nationales. Archives nationales d'outre-mer Archives départementales. Ain : état civil. Aisne : état civil Allier : état civil La page de recherche Maroc affiche les collections de données concernant Maroc. Commencez vos recherches ici pour trouver les ancêtres provenant de Maroc et pour chercher des données historiques sur Maroc. LOCATION 2. Recherche. Recherche avancée Masquer la recherche avancée. Nom. Prénom(s) Nom de famille. Année de naissance. La calculer. avait environ ans en La calculer. Veuillez.

Actes d'état civil d'Algérie - Les actes disponibles à Nantes ont été numérisés jusqu'en 1962. - Seul l'hébergement des données est assuré au niveau central. - Les ANOM ont la responsabilité de l'indexation, ce qui entraîne des frais locaux, mais les budgets ne suivent pas L'état civil de Paris se divise en deux grands ensembles : avant 1860, il s'agit de l'état civil reconstitué, en partie seulement ; à partir de 1860, il s'agit de l'état civil « complet » des 20 arrondissements. Vous pouvez accéder aux versions numérisées

Archives départementales de la Marne. Mes recherches. Aucune recherche conservée. Documents sauvegardés . La recherche porte sur l'état civil dans le département de la Marne jusqu'en 1902. Choisir une commune dans la liste proposée. La sélection peut être affinée sur une date, un type d'actes ou même, pour certaines communes dont Reims et Châlons-en-Champagne, sur un quartier. Pour. De 1830 à 1962 les registres d'état civil dit européen ont été établis en deux exemplaires selon la règle métropolitaine. Lors de l'accession de l'Algérie à l'indépendance, ces registres sont restés en Algérie où ils sont conservés. Le ministère des Affaires étrangères a entrepris entre 1967 et 1972 la reproduction sur microfilm d'une partie de ces registres. MAROC ET TUNISIE : Les archives de l'état civil du Maroc (1912-1956) et de Tunisie (1881-1956) sont conservées par le Ministère des Affaires Étrangères. AUTRES ANCIENNES COLONIES FRANÇAISES : Les Archives Nationales d'Outre-Mer (ANOM) installées à Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, ont pour mission la conservation des archives relatives à la présence coloniale française outre-mer Le service d'état civil de la mairie de Casablanca - Maroc est en mesure de fournir des actes et autres documents utiles dans le cadre de vos démarches administratives. Ainsi, vous pouvez obtenir : un acte de naissance, un acte de décès ou un acte de mariage

ANOM - Liens Utile

UPDATE janvier 2020 : Registres paroissiaux et de l'état civil en ligne ! Les Archives de l'État mettent gratuitement à disposition sur leur site internet plus de 36,4 millions de pages de registres paroissiaux et de l'état civil Des millions d'actes dans votre salon. Ce sont 28.242 registres paroissiaux belges conservés au sein des dépôts des Archives de l'État (dont les. Royaume du maroc. Ministère de l'intérieur. Etat civil. Français | العربية. Accueil; Guide de l'état civil; Infos pratiques; Services électroniques; Marocains à l'étranger; Etrangers au Maroc . Service package. Demander une copie d'acte de naissance Saisir une demande de pré-déclaration de naissance ; Saisir une demande de livret famille Saisir une demande de consignation de l Site officiel des Archives nationales, France actualité, agenda, vidéos, institution, française, République, histoire, patrimoine, cultur

Changement de nom aux fins de mise en concordance de l'état civil français avec le nom inscrit à l'état civil étranger 2. Changement de nom pour intérêt légitime . lire la suite. Divorce. Pour pouvoir mettre à jour les actes d'État civil français en cas de changement de situation matrimoniale prononcé par une autorité étrangère, une démarche intitulée vérification d' Etat civil. Départements et collectivités d'outre-mer : tous les registres sont numérisés et sont en ligne jusqu'à 1907. Pour les actes postérieurs à cette date s'adresser aux Archives départementales ou aux Archives territoriales. Territoires ayant acquis leur indépendance : tous les registres sont numérisés et mis en ligne jusqu'en 1914, excepté l'Algérie jusqu'en 1915. pour l.

Actes d'état civil d'Algérie - Les actes disponibles à Nantes ont été numérisés jusqu'en 1962. - Seul l'hébergement des données est assuré au niveau central. - Les ANOM ont la responsabilité de l'indexation, ce qui entraîne des frais locaux mais les budgets ne suivent pas ! - La modification pour la recherche des patronymes de trois caractères et moins est en cours. Pas de date de. Comme au Maroc avant le Protectorat et 1884, l'état civil des étrangers en Tunisie et donc des Français est un état civil consulaire. Au début du protectorat français un décret du bey de 1886 a institué un état civil laïc obligatoire pour les seuls européens, en ce qui concerne les naissances et les décès mais la forme civile du mariage n'était pas imposée. Un autre décret de.

Recherche généalogique au Maroc — Geneawik

  1. Les archives nationales du Maroc inaugurées lundi à Rabat, sont désormais ouvertes au public. Le Royaume ne disposait d'aucune institution de ce type depuis son indépendance
  2. Retrouvez ici tous les registres numérisés partagés par nos membres : liasses notariales, registres paroissiaux, tables décennales, listes diverses, etc
  3. Archives en ligne Pour votre généalogie, les archives en ligne Archives départementales. Archives de l'Ain (01): Registres paroissiaux, état civil,tables décennales, recensements, registres matricules, listes électorales, cadastre, cartes postales, presse ancienne Archives de l'Aisne (02): Registres paroissiaux, état civil, tables décennales, recensements, registres matricules, cadastr
  4. Consultez les registres paroissiaux, d'état civil et les tables décennales. Le plus ancien registre existant contient les baptêmes, mariages et sépultures de la paroisse de Bourg-en-Bresse à partir de 1509. Vous pouvez faire votre recherche par commune, sans obligatoirement sélectionner un type d'acte. La collection des microfilms réalisés par la Société généalogique de Salt Lake.
  5. L'état civil commence en 1870. Les personnes devaient déclarer les naissances et mariages au Registro civil qui dépend du Ministère de la Justice. Les catholiques avaient comme en France des registres de baptêmes, mariages et sépultures. Ils existent encore après 1870. Les recherches sont à effectuer au Palais de justice ou à la mairie. La demande d'acte est gratuite. Il n'y a pas.
  6. Actes d'état civil Actes de naissance (1860-1924), mariage (1860-1944) et décès (1860-1986) Les registres d'actes sont tenus chronologiquement pour chacun des 20 arrondissements et par type d'acte (naissance, mariage, décès)
  7. istère de l'Intérieur a procédé, dans le cadre de ses efforts constants pour l'amélioration des prestations fournies aux citoyens, au lancement du registre national de l'état civil, un système informatique, central et intégré destiné à la gestion du service de l'état civil.. Ce registre, indique mercredi le
BECANE - mode d'emploi | Cercle de Généalogie JuiveAffaire Ruby : Des proches de Berlusconi auraient-ils

L'état-civil marocain se met enfin aux nouvelles technologies - Archive. Archive : Les nouvelles technologies feront leur entrée dans l'état-civil. Le ministère de l'Intérieur veut créer une base de donnée informatisée et interconnecter les 2.172 bureaux de l'état que compte le Maroc Effectuez votre demande en ligne d'acte d'état civil à votre mairie : Acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Le document officiel sera ensuite envoyé à votre domicile. Copie intégrale de l'acte, extrait avec filiation, extrait sans filiation ou extrait plurilingue L'État civil au Maroc est, de nos jours, régi par la loi n o 37-99 relative à l'état civil, telle qu'adoptée par la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers du royaume sous le règne de Mohammed VI.Elle a été promulguée par le dahir n o 1-02-239 du 3 octobre 2002 (qui définit les compétences des officiers d'état civil et la fonction des registres de l'état civil) et. La fiche individuelle d'état-civil est délivrée par les services consulaires, à toute personne résidant dans un lieu autre que celui de sa naissance. La fiche individuelle d'état civil contient les indications mentionnées dans les documents d'état-civil présentés. La durée de validité de la fiche individuelle est fixée à trois (03) mois à compter de la date de son.

Archives nationales. Enfin, durant la Première Guerre mondiale, des registres d'état civil sont tenus sur le terrain ainsi que par les ambulances et hôpitaux militaires, sur l'ensemble des théâtres d'opérations. Les derniers volumes sont clos, bien après la fin des hostilités, en 1927. Ces registres sont conservés par les. Les personnes résidents définitivement au Maroc nées à l'étranger et non inscrits à l'état civil doivent avoir des jugements judicaires du tribunal de première instance relevant du lieu de leur résidence d'enregistrement à l'état civil, et ce, conformément à l'article 30 de la loi d'état civil Le registre d'état civil est divisé en quatre rubriques : naissances et état civil général, mariages, décès, tutelles et représentations légales. Il comprend : les registres municipaux tenus par le juge d'instance assisté du greffier ; les registres consulaires, tenus par les consuls d'Espagne à l'étranger ; le registre central d'état civil. Les postes consulaires.

Avertissement. DERNIÈRE MISE À JOUR LE : 2020-08-14 10:09:05 (Algérie Etat civil. La direction des Archives- Ministère des Affaires Étrangères, Quai d'Orsay Paris , posséderait les archives du Consulat Général de France. Mais, attention, ces archives ne concernent que les ressortissants français, ou les étrangers ayant acquis cette nationalité. Vous trouverez donc sous forme de microfilms les actes des ressortissants français, catholiques comme juifs. État civil. Les Archives d'Algérie Française ont été constituées par microfilmage de trois cinquième des registres tenus dans le pays avant son indépendance : Pour les actes microfilmés de moins de 100 ans, l'état civil se trouve au Ministère des Affaires Étrangères, Service Central de l'état civil, 11, rue de la Maison Blanche, 44491-Nantes Cedex 09. Il faut connaître le nom. Présentation . L.O.G.E.C est un logiciel bilingue français-arabe de gestion et d'organisation du service d'état civil marocain respectant la loi 37/99 , et couvrant toutes les tâches effectuées au sein du bureau d'état civil avec une facilité d'utilisation et une sécurité maximale Archives etat civil maroc. Recherchez votre futur emploi parmi des milliers de postes à pourvoi Depuis 2015, les Archives diplomatiques ont développé un partenariat très fructueux avec le Cercle de Généalogie juive, avec un programme d'indexation collaborative portant sur le fonds dit des Ottomans en France et des échanges autours des registres d'état civil municipaux et consulaires de.

ARCHIVES EN LIGNE SUR LE MAROC - Filae

Les Archives départementales de la Haute-Corse ont procédé à la mise en ligne des registres d´état civil de 1793 à 1902 des communes de Haute-Corse suite à l´opération de numérisation débutée en 2008. La numérisation s´est achevée en 2009 ; ce sont ainsi 797 814 pages qui sont mises à la disposition des chercheurs sur internet L'accès aux archives numérisées s'effectue via les neuf rubriques thématiques listées ci-dessous. Elles s'enrichissent régulièrement, soit par la mise en ligne de nouveaux fonds, soit par l'apport d'images complémentaires dans ceux déjà en ligne. Recherc Direction des Archives - Division historique 37 Quai d'Orsay - 75007 PARIS - France (Service en charge des actes de l'état civil consulaire, des actes établis au Maroc ) Les catholiques pouvaient également les faire enregistrer, suivant le droit canonique, dans les registres des rares paroisses existant alors au MAROC. Protectorat français. 1912 - 1956. Les actes français de l'Etat.

Nous sommes des généalogistes chanceux : Sauf rares exceptions, l'état civil français est accessible sur le net. Les registres d'état civil (naissances, mariages et décès) sont consultables gratuitement sur les sites des Archives départementales. Il existe aussi une solution payante sur le site Filae.com Etat civil. Etat civil. INDIVIDUS. 507 376 916 PÉRIODE DE RECHERCHE. 1529›1930 . Etat civil. Autres Sources. Actes Notariés. À propos de Filae; Qui sommes-nous ? Investisseurs. ta solution est facile : demande a tes parents de faire ( duplicate du livre d etat civile)ca coute 100 DH au Maroc j ai decouvert ca recemment et ca simplifie la vie de beaucoup des Marocains residants a l etranger , chaque famille marocains a le droit d avoir beaucoup des livres d etats civiles par exemple si t as deux freres , tes parents peuvent demander 3 livre d etat civile , a la place.

Protectorats et mandat français (1881-1956) - Ministère de

Etat civil en ligne (FranceArchives

Pourriez-vous m'indiquer s'il est prévu de numériser les archives d'état civil de plus de 100 ans en corse du Sud comme c'est déjà le cas pour la Corse du Nord. Je recherche des informations sur ma Grand-mère qui était une MARI-ARGENTINI de Sartène mariée à Augustin MARFISI Merci . 57 - samedi 25 avril 2015 @ 06:44 isabelle a dit : Pour l'instant, seuls les registres matricules sont. Probleme avec etat civil marocaine. Bonjour/Salam alaykoum, Comme écrit dans le titre, j'ai un problème avec l'état civil marocaine. J'ai fais plusieurs tentatives pour résoudre ce probleme mais je ne trouve aucune réponse nul part, peut être que sur un forum je trouverai ETAT CIVIL. L'Etat Civil constate et enregistre les évènements essentiels qui concernent le citoyen : Naissance; Mariage; Décès; Divorce; En Italie, le service d'état civil relève de la compétence des mairies. A l'étranger, ce service relève de la compétence des ambassades et des consulats italiens qui transmettent les actes concernant les ressortissants italiens, délivrés. Accès aux archives numérisées : Registres paroissiaux et d'état civil. Pour accéder aux fonds Registres paroissiaux et d'état civil, merci de lire et d'accepter les conditions de réutilisation ci-dessous. J'accepte les conditions. Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales de la Loire-Atlantique. Le Code des relations entre le public et l. Chers internautes, Depuis le 27 septembre 2016, un nouveau logiciel est mis à votre disposition, sur place, aux Archives départementales de la Meuse : l'application « Mnesys Archives ». Ce nouvel outil, cofinancé par le Département de la Meuse, par l'Union Européenne [1] et par la Région Grand Est, introduit deux innovations notables (en salle de lecture uniquement)

Archives en ligne des Archives de Nantes : état civil. Page d'accueil Contact Moteur de recherche Plan du site Utilitaires. Archives en ligne > Etat civil : les registres numérisés. Archives de Nantes - 2018.

J'aimerais savoir si vous archives de la période 1845 à 1956 font état du nom de la famille Sebbani dont la résidence est située dans le lieu connu sous le nom Sbabna en arabe et Isabbanène en amazigh, à 8 km à l'Est du village de Taforalt, dans les montagnes des Béni Snassen, fraction des Béni Bouyaâla, tribu des Béni Attig, Province de Berkane, Maroc Oriental Etat civil; Recensements de la population; Matricules militaires; Cartes postales; Cadastre napoléonien; Photographies Paul Delobeau ; Photographique du service de la restauration des terrains en montagne; Photographies Saint-Marcel Eysseric : 1860 - début XXe siècle; Le film des derniers jours de l'Occupation allemande et la Libération - Digne et Basses-Alpes ; Archives sonores; État des. — les minutes et répertoires des notaires et adouls, les registres de l'état civil et. de l'enregistrement. Les archives publiques sont imprescriptibles et inaliénables. Toute personne privée, physique ou morale détentrice d'archives publiques à. quelque titre que ce soit, est tenue de les restituer, pour conservation, à. l'organisme qui les a produit ou aux « Archives du. Les Archives de l'État à Anvers-Beveren mettent à disposition environ 17.000 microfilms (registres paroissiaux et registres de l'état civil de toute la Flandre). Vous trouverez en ligne des millions de pages de registres paroissiaux et de l'état civil (actes de naissance, de mariage et de décès) à partir du XVIe siècle Archives en ligne : Registres paroissiaux, pastoraux et d'état civil. 4 millions de pages en ligne vous permettent de consulter les registres paroissiaux, pastoraux et d'état civil de la Charente-Maritime. En savoir plus. Recherche

Archives d'Algérie - Archives départementales en lign

Archives en ligne. Les carnets de Paul Roussenq; Etat civil; Recensements de la population; Matricules militaires; Cartes postales; Cadastre napoléonien; Photographies Paul Delobeau; Photographique du service de la restauration des terrains en montagne; Photographies Saint-Marcel Eysseric : 1860 - début XXe siècle; Le film des derniers jours de l'Occupation allemande et la Libération. AIMF/ Fonctionnement de l'état civil dans le monde francophone/octobre 2004 1- Burkina Faso 1-1 L'organisation institutionnelle Régi par l'arrêté du 16 août 1950 organisant l'état civil indigène en Afrique occidentale française Au Maroc, le ministère de l'Intérieur a procédé, dans le cadre de ses efforts constants pour l'amélioration des prestations fournies aux citoyens, au lancement du registre national de l'état civil, un système informatique, central et intégré destiné à la gestion du service de l'état civil

Archives de Nantes : Dossiers documentaire

L'état civil en Italie. Mise à jour: 20 June 2020 . État civil napoléonien. L'État Civil a été institué en Italie par Napoléon quand il a été couronné roi d'Italie (1805). Quand il a fut expulsé (1815), les états du Nord ont rendu cette fonction aux paroisses. Les livres du registre civil de toute l'Italie sont compris entre les années 1806-1815 ils sont connus comme l'état. Article 18 : Le ressortissant étranger qui acquiert la nationalité marocaine est inscrit sur les registres de l'état civil s'il est né au Maroc selon la procédure suivante : - s'il est inscrit sur les registres de l'état civil marocain réservé aux étrangers tenus avant la promulgation de la présente loi, son acte de naissance est transféré par l'officier de l'état civil au vu de l. L'application Adeloch permet de consulter les registres paroissiaux et d'état civil conservés dans le Bas-Rhin, depuis le XVIe siècle, pour les plus anciens, jusqu'en 1912. Lire la suite Recensements de population Ellenbach permet de consulter les listes nominatives de population résultant du dénombrement de 1819 ainsi que des recensements quinquennaux de 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

Ces archives sont généralement antérieures à 1958. Importance matérielle et support. Les fonds d'archives du ministère de la Justice conservées aux Archives Nationales (site de Paris) représentent : 6,5 kml à la section du XIXème siècle, 3 kml à la section du XXème siècle. 2. Contexte. Nom du producteur. Services du ministère de la Justice (Chancellerie) 3. Contenu et structure. - les minutes et répertoires des notaires et adouls, les registres de l'état civil et de l'enregistrement. Les archives publiques sont imprescriptibles et inaliénables. Toute personne privée, physique ou morale détentrice d'archives publiques à quelque titre que ce soit, est tenue de les restituer, pour conservation, à l'organisme qui les a produit ou aux « Archives du Maroc » prévu. Etat civil - Archives Diocésaines, Association, AmicalePiedsNoirs47, CASTELCULIER, 47240, modifié le : 16/9/201 Application de gestion Etat civil Analyse et statistiques divers Version serveur -client bilingue *Gestion des utilisateurs avec signature des opérations * gestions : naissance - décès.

État civil numérisé (FranceArchives

  1. Ces registres sont tenus en double exemplaires à l'intérieur du Maroc et en trois exemplaires dans les postes diplomatiques et consulaires marocains à l'étranger. Les registres de l'état civil sont soumis avant leur utilisation à l'autorisation du procureur du Roi près de tribunal de 1ère instance compétent qui certifie au début de chaque registre le nombre de ses pages, la.
  2. istère de l'Intérieur a procédé, dans le cadre de ses efforts constants pour l'amélioration des prestations fournies aux citoyens, au lancement du registre national de l'état civil en ligne, un système informatique.
  3. Etat civil dit européen des Français d'Algérie Pour la parfaite information de nos adhérents, nous avons pensé utile de reproduire ce document (dont nous avons conservé le titre) tiré du site interne du centre des Archives d'outre-mer, consacré à Djazair, une année de l'Algérie en France , dont la partie Etat civil est accessible depuis le mois d'avri
  4. La déclaration de naissance des personnes nées au Maroc et non enregistrées à l'état civil se fait par des jugements déclaratifs du tribunal de première instance de leur lieu de résidence conformément aux dispositions de l'article 3, 18 et 30 de la loi d'état civil
  5. Certaines démarches nécessitent la production d'actes d'état civil (acte de naissance, de mariage, de décès). Les fiches d'état civil n'existent plus

Video: Maroc - Généalogie, Registres d'État Civil - MyHeritag

Archives - GAMT Association Francaise de Généalogie

  1. Archives départementales de la Seine-Maritime : consultation en ligne, informations pratiques et agenda
  2. Les Archives municipales en ligne Contribuez au relevé généalogique de votre commune, d'un régiment Et maintenant partagez aussi vos photos anciennes, documents et fichiers GEDCOM: Page Contacte
  3. Maroc : État Civil - Généralisation de la plateforme numérique de l ' « État civil » via Watiqa.ma Author: ABA VBA Published Date: mai 4, 2020 Comments: Leave a comment 1 116 Résolument, le Coronavirus a donné une coup d'accélérateur aux projets de digitalisation et de dématérialisation
  4. L'état civil de 1903 à 1932 est désormais consultable sur notre site internet. Nous souhaitions que cette mise en ligne intervienne plus tôt dans l'année, mais pour les raisons détaillées ci-dessous cela n'a pas été possible. C'est finalement notre cadeau de Noë
  5. istère des affaires étrangères a fait une reconstitution des registres d'état civil tenus dans ces pays pendant le protectorat, pour que les Français ayant nés sur ces territoires peuvent avoir un état civil Français. ces registres sont conservé actuellement par le service central d'état civil de Nantes

- les minutes et répertoires des notaires et adouls, les registres de l'état civil et de l'enregistrement. Les archives publiques sont imprescriptibles et inaliénables. Toute personne privée, physique ou morale détentrice d'archives publiques à quelque titre que ce soit, est tenue de les restituer, pour conservation, à l'organisme qui les a produit ou aux « Archives du Maroc CAOM - Etat-Civil d'Algérie en Ligne Attention: pour toute demande de renseignement adressez vous exclusivement au(x) contact(s) donné(s) ci-dessous, n'utilisez cette adresse que pour me signaler une erreur / groelly (17/01/09) Les actes d'état-civil (1830-1904), qui étaient seulement consultables au CAOM (Centre des Archives de l'Outre Mer) à Aix en Provence sont en ligne « Les archives contemporaines de la Justice » fournit principalement des informations consacrées aux archives de la Chancellerie (historique des structures, état des fonds émanant du ministère et conservés aux Archives nationales, aide à la recherche, guides thématiques) mais offre également une orientation vers les services d'archives départementales dans lesquelles sont versées. Archives; Etat civil; Politiques culturelles; Tous les thèmes; En vertu de l'article L.213-1 du Code du patrimoine issu de l'article 17 de la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux.

Etat civil; Archives cadastrales; Recensement de population; Photos, cartes postales & gravures; Recensement militaire; Archives notariales; Listes électorales; Tables de successions; Journaux; Hypothèques; Annuaires administratifs et commerciaux; Pour les plus curieux. Archives du diocèse de Belley-Ars; Documents sur le Haut-Bugey ; Herbiers ; Biens du clergé (1906) Cahiers de doléances. BMS - Etat Civil - TD - Archives diverses: 69220 - Saint-Jean-d'Ardières (Rhône) 29200 - BREST (Finistère) Etat Civil : Actes de 1708 à 1900 - Fonds des Archives: 69260 - Charbonnières-les-Bains (Rhône) 30000 - NIMES (Gard) Tables décennales de 1861 à 1882: 69290 - GREZIEU-LA-VARENNE (Rhône) 33130 - BÈGLES (Gironde) Etat Civil : Actes. Aujourd'hui, l'état-civil veut devenir un instrument de statistique et de suivi de la démographie.Un séminaire sur l'état civil et les statistiques s'est ouvert, le 4 novembre au Centre de Formation Administrative à Casablanca au profit des officiers d'état civil des différentes préfectures et provinces. Il durera jusqu'au 15 novembre. Ce séminaire a été organisé par le ministère. Archives du site internet. Articles archivés, de la rubrique actualités du site internet Les autorités marocaines ont annoncé un programme de vols et de bateaux spéciaux. Les autorités marocaines ont annoncé un programme de vols et de bateaux spéciaux. lire la suite. NOTE AUX FAMILLES - DEUXIEME CONSEIL CONSULAIRE DES BOURSES SCOLAIRES. Demande de bourses pour l'année 2020-2021.

État civil de Paris - Archives de Pari

  1. istratifs en vigueur jusqu'en 2000. Elles ne peuvent plus être utilisées aujourd'hui. Le décret décret n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification des formalités ad
  2. Etat des fonds; Guides et fiches pratiques; Communicabilité des archives; Bibliothèque historique; Retour aux sources ; Archives numérisées. Informations sur les archives numérisées; Registres paroissiaux et état civil; Recensement; Plans du cadastre; Registres matricules militaires; Cartes postales; Collecte. Archives communales.
  3. Vous pouvez commander directement par Internet : A noter : pour une demande de passeport ou de carte nationale d'identité (CNI), inutile de demander un acte de naissance si vous êtes né(e) à Marseille. Une vérification d'état civil est réalisée directement entre la ville de Marseille et la Préfecture via une plate-forme sécurisée (COMEDEC).Depuis le 3 juin 2019, les notaires.
  4. utes et répertoires des notaires et adouls, les registres de l'état civil et de l'enregistrement. Ces archives sont gérées conformément aux dispositions de ladite loi et du décret n° 2.14.267 fixant les conditions et les procédures de la gestion, du tri et de l'éli
  5. istère de la Défense et des forces armées françaises

Recherche dans l'etat civil - Archives de la Marn

Mariage réalisé au Maroc, entre portugais(e) résident(e) au Portugal et citoyen(ne) marocain(e) Le(a) citoyen(ne) portugais(e) résident(e) au Portugal doit obtenir auprès du Bureau d'État Civil (Conservatória do Registo Civil) de sa ville de résidence ou de naissance, le Certificat de Capacité Matrimoniale. Ce document est impératif pour la procédure préliminaire et a une. Délais d'accès aux archives d'Etat civil. Les délais de communication des documents d'archives ont évolué d'après la LOI n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives. La communication des documents conservés aux Archives est désormais organisée par la loi organique sur les archives du Conseil constitutionnel et celle sur les archives, votées en seconde lecture par l. Les prénoms amazighs (berbères), mais aussi hassanis (dialecte maure) et hébraïques doivent être autorisés au Maroc, a confirmé lundi la Haute Commission de l'état civil marocain. Ils. Maroc : État Civil - Généralisation de la plateforme numérique de l ' « État civil » via Watiqa.ma. Author: ABA VBA Published Date: mai 4, 2020 Comments: Leave a comment 1 85. Résolument, le Coronavirus a donné une coup d'accélérateur aux projets de digitalisation et de dématérialisation. La plateforme Watiqa.ma est désormais généralisée et les communes retardataires.

L'état civil des Français·es résidant hors de France ou des étranger·e·s qui acquièrent la nationalité française est aussi abordé ; leurs conséquences sont importantes, notamment en cas de mariage franco-étranger. Enfin, lorsqu'une personne obtient le statut de réfugié ou d'apatride en France, un nouvel état civil se substitue à l'état civil étranger État des lieux et perspectives de la société civile au Maroc. 11 mai 2019 Pr. Abdallah SAAF Editorial 0. Pr. Abdallah Saaf, Président fondateur du FCDM et du CERSS . Texte du discours de clôture de l'assemblée générale du FCDM, tenue le 28 Avril 2019, présenté par le président fondateur du FCDM. Quelques huit ans après le printemps arabe et après l'adoption de la Constitution.

ANOM, Etat Civil

L'état civil d'Algérie postérieur à 1904 est accessible uniquement par commune, type d'acte et année sur le site ANOM des archives nationales d'outre-mer. Les recherches nominatives ne sont donc pas possibles. Anita et Christian Fizet ont relevé, pour les juifs décédés à Oran de 1905 à 1909 : la référence et la date de l'acte, les noms et prénoms de chaque personne décédée. État des sources d'archives publiques relatives à l'histoire de la lutte contre le sida conservées aux Archives nationales (Algérie, Maroc, Tunisie, colonies), le statut civil (droit commun ou droit local), la religion (musulmans ou juifs) • Algérie : Voir la fiche de recherche 50 : Les Dossiers de naturalisations de ressortissants algériens. •Tunisie (protectorat en 1881) : La. Les registres paroissiaux, d'état civil et d'inhumations, Les fonds d'archives. Vous y trouverez - l'ensemble des fonds publics : Ville et Métropole de Nantes, communes annexées de Chantenay et Doulon, C.C.A.S., syndicats mixtes, sociétés publiques locales ainsi que différents fonds privés émanant de particuliers, de familles, d'associations ou d'entreprises. - la pres L'état-civil sera l'un des premiers chantiers à voir le jour avec la création d'un registre national accessible sur un portail dédié. Création d'un identifiant numérique. Le portail Alhalalmadania fait déjà figure de guichet unique marocain sur lequel les citoyens peuvent commander en ligne des documents administratifs

Accueil

Logiciel d'état civil marocaine le premier au maroc www.C2M.ma reportage 2M Petite histoire des Archives; Mémoire sauvegardée; Se rendre aux Archives; Reproduction et réutilisation des informations ; Chercher. Inventaires en ligne. Focus fonds et inventaires en ligne ; Inventaires; Tables de recherches. Tableau des notaires; Biens nationaux; Pupilles de la Nation; Armorial des communes; Guide de l'état civil; Pistes de recherche. Faire l'histoire d'une personne. Remise du rapport de la mission pour la relance du volontariat à Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur.Ce mercredi 23 mai, les rapporteurs de la mission pour la relance du volontariat lancée à Méru dans l'Oise le 4 décembre dernier ont remis leur rapport de 88 pages comprenant 43 propositions.Sur les près de 4,5 millions d'interventions enregistrées chaque.

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Home » Etat civil » Papiers » Attestation de vie collective. mercredi 21 octobre 2015 Etat civil Papiers. Attestation de vie collective Attestation de vie collective. Cette attestation a pour objectif de prouver que l'on vit en commun. Elle est délivrée à l'intéressé suite à une demande auprès des administrations publiques selon leurs compétences, ou des autorités étrangères. : 58, av des FAR - Tours des Habous 14ème étage Casablanca - Maroc : +212522 54 81 53 à 57 : +212522 30 97 07 : [email protected

Portait de Sa Majesté le Roi | Ambassade du Royaume du Maroc

Demande d'acte d'état civil Casablanca - Maroc, Mairie de

Les dépots d'archives Le moteur de recherche rechercher des personnes contient le fruit d'années et de décennies de travail de nos nombreux bénévoles. Des milliers de pages d'archives ont été analysées systématiquement, pour donner une description succincte du document (contenu, date, circonscription géographique) Service Central de l'Etat Civil . 44941 Nantes Cedex 9. France. La transcription de votre acte de mariage peut prendre un certain temps. Le BTM n'est pas joignable par téléphone, vérifiez donc bien que votre dossier soit complet avant de l'envoyer. Vous pourrez contacter le BTM uniquement par fax ou mail : Fax : 02 51 77 28 05 (pas de. Algérie : archive & ressources. Où mener des recherches généalogiques ? Les sources traditionnelles : l'État civil au Caom, les actes religieux, le service militaire et les milices, les recensements et listes électorales, les naturalisations. Les dossiers individuels : Gouvernement général de l'Algérie, les fonds des trois départements

les archives du Cher (18) en ligne - Genea-BricoloBrezons: 8-9 Juillet 1944 : La bataille de la vallée deles listes Electorales Generales | Ambassade du Royaume du
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